MENTIONS LÉGALES

Editeur du site

Benoît GILLARDEAU / PHOTO-ENTREPRISE-LYON

Photographe AUTEUR

6 Chenmin des Fontaines 38300 ECLOSE-BADINIÈRES

www.photo-entreprise-lyon.fr

contact@bennoit-gillardeau.com

Droits photographiques: Benoît GILLARDEAU / PHOTO-ENTREPRISE-LYON

Directeur de la publication: Benoît GILLARDEAU

Conception Graphique / Référencement / Support Technique

Benoît GILLARDEAU / PHOTO-ENTREPRISE-LYON

Photographe AUTEUR

6 Chenmin des Fontaines 38300 ECLOSE-BADINIÈRES

06 64 00 76 36

SRET: 47838086800016

N°TVA Intracommunautaire: FR68478380868

www.photo-entreprise-lyon.fr

contact@bennoit-gillardeau.com

Hébergement

INFOMANIAK NETWORK SA

Avenue de la Praille 26

CH 1227 Carouge

SWITZERLAND

+41.228203544

support@infomaniak.ch

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)

Le présent site ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.